CONFIDENTIEL

Réf : ARCH-1838-B-012

CONTRAT DE CONCESSION (TRANSCRIPTION)

Analysé par Aurigène Beaulieu, chercheur — Décembre 2025

Note liminaire : Ce document est une reconstitution basée sur le style et les clauses juridiques en vigueur dans le Bas-Canada en 1838.

[Image of a 19th-century notary seal on old yellowed parchment]

CONTRAT DE CONCESSION

Date : 12 mai 1838

Devant le notaire Donald Laprise, furent présents :

Messire Gonzague Prologue, seigneur, d'une part ;

Et Alcide Beaulieu, habitant, d'autre part ;

I. CONCESSION

Le seigneur concède à titre de cens et rentes seigneuriales une terre de trois arpents de front sur trente de profondeur.

II. CHARGES

  • Cens : 60 sols (3 livres) à la Saint-Martin.
  • Rentes : Deux chapons vifs et gras.
  • Banalité : Moulin banal (droit de 1/14e).
  • Corvées : Trois journées par an.
ANALYSE DU CHERCHEUR

Pour la famille Beaulieu, leur « vache à lait magique » coûte annuellement : 3 livres (piastres), 2 chapons et 3 jours de travail.

C'est sur la valeur capitalisée de tout cela que leur dette de rachat sera calculée en 1855.